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Blockchain, cryptomonnaies et ICO, un diner débat pour proposer des solutions

Mercredi 14 mars a eu lieu un diner débat auquel Margo a eu la chance d’être invité pour intervenir sur le sujet de la blockchain, des cryptomonnaies et des ICOs.

Par Sébastien Bourguignon Principal & Lead Digital Influencer @sebbourguignon

19/03/2018

Organisé par Catherine de Manneville et Vincent Renoux avocats et associés au sein du cabinet Stehlin et Associés, une vingtaine d’invités de tous horizons, de l’ancienne économie et de la nouvelle économie, se sont retrouvés pour débattre et faire des propositions de solutions concrètes pour faire avancer nos politiques. Des blockchain et ICO advisors, des communicants spécialistes du digital, des fonds et banque d’investissement, une députée LREM, des représentants de l’économie traditionnelle, ont pu échanger sur l’état actuel et à venir de la situation des cryptomonnaies et des ICOs en France. Ainsi des pistes de travail, notamment fiscales, ont été évoquées pour permettre aux acteurs de ce nouvel écosystème de se développer et à la France autant qu’à l’Union Européenne de devenir des leaders mondiaux sur le sujet.

Les invités présents lors de cette table ronde étaient :

 

Lors de ce diner, Nicolas Bouzou est intervenu en ouverture de la soirée pour nous faire un exposé sur l’histoire des monnaies et revenir sur le parallèle qu’il est possible de faire avec les « crypto » monnaies qu’il considère, à la différence de plusieurs économistes, comme des monnaies à part entière. En effet, les cryptomonnaies contiennent des caractéristiques totalement similaires avec celles de la monnaie. Il est revenu aussi sur les polémiques qui entourent ces cryptomonnaies (volatilité, bulle, spéculation…)

Pour ce qui est de Margo, nous sommes revenus sur les enjeux et principes de fonctionnement de la blockchain sous-jacente à Bitcoin, la première des cryptomonnaies. L’occasion pour les participants les moins aguerris sur cette technologie d’en comprendre les rouages et le jargon associé (mining, token, bloc, transaction, …) Puis, nous avons abordé le sujet très spécifique d’Ethereum et de ses smart contracts qui sont actuellement au cœur du sujet des levées de fonds en cryptomonnaies. Pour finir les ICOs (Initial Coin Offering) qui permettent actuellement à des entreprises totalement inconnues, de lever des fonds en grande quantité et sans avoir à demander l’autorisation à aucun organisme. Nous avons abordé les quelques opérations récentes et emblématiques de cette nouvelle économie (les records de FileCoin, Brave ou Tezos) et les levées de fonds françaises (Beyond the void, iExec, DomRaider ou encore Legolas). Nous avons bien sûr mis en garde sur les risques d’opérations frauduleuses comme celle de Eros.vision qui a levé 19 millions de dollars en août 2017 avant de mettre leur site internet en maintenance et ce sans ne jamais avoir délivré aucun token, une arnaque en bonne et due forme.

Enfin, Vincent Renoux est revenu sur les travaux menés actuellement par Stehlin et Associés sur une approche raisonnable et juste de fiscaliser les ICOs autant que les gains générés par les investissements de particuliers sur les cryptomonnaies. Il est revenu sur le fait qu’aucun cadre n’existe actuellement sur le traitement fiscal de ces opérations (traitement de la TVA, de la déclaration des gains ou pertes de change, de l’apport de cryptomonnaies au capital d’une société…) Le cabinet a publié dans la « Revue de droit fiscal », en février dernier, un article qui fait référence aujourd’hui auprès des experts du monde des affaires sur une approche de traitement de la fiscalité des cryptomonnaies.

Nous sommes bien évidemment tous revenus collectivement sur le fait qu’en dehors de la fiscalité des ICOs et des cryptomonnaies, de nombreux cadres font cruellement défaut aujourd’hui sur les aspects juridiques, règlementaires et comptables en particulier. Sans compter sur les plus grandes difficultés qu’éprouvent les entreprises du secteur à ouvrir un compte en banque en France autant qu’à rapatrier des fonds provenant des cryptomonnaies sur un compte existant dans une banque française. Nous avons ainsi tous reconnu la nécessité d’introduire plus de transparence et de traçabilité dans la provenance des fonds, et donc dans le processus d’identification des clients qui achètent les tokens vendus par l’entreprise dans une ICO. Ainsi, les processus de KYC restent encore largement discutables actuellement, les informations récoltées sont la plupart du temps insuffisantes et les vérifications faites sont quasi inexistantes (personnalité politique exposée, terroriste, black-listé bancaire…)

Lors de ce diner était présente Bénédicte Peyrol députée La République en Marche de la 3ème circonscription de l’Allier qui fait partie de la Commission des finances du Sénat. Cette commission a réalisé 2 auditions en février dernier sur la blockchain et les cryptomonnaies :

  • La première sur les « nouveaux usages et à la régulation des chaînes de blocs »
  • La seconde sur les « risques et enjeux liés à l’essor des monnaies virtuelles »

Ce sujet est au cœur des discussions de nombreuses institutions de l’état (Direction Générale du Trésor, Association Nationale des Comptables, AMF, Direction Générale des Entreprises, …) Une mission sur les cryptomonnaies a même était lancée par Bruno Lemaire Ministre de l’Économie et des Finances en janvier dernier. Il a mandaté pour cela Jean-Pierre Landau, ancien sous-gouverneur de la Banque de France, qui est aussi par ailleurs un détracteur du Bitcoin.

De nombreuses recommandations et propositions ont été réalisées lors de cette soirée par l’ensemble des participants, nous espérons avoir permis un meilleur éveil de notre député sur ce sujet que nous estimons stratégique pour la France. Il a été d’ailleurs relevé que la blockchain devait être prise beaucoup plus au sérieux et les investissements orientés rapidement sur ce champ d’étude et d’application. Ainsi nous entendons parler d’intelligence artificielle depuis de nombreux mois, et les moyens mis en œuvre sont considérables alors que nous avons déjà perdu la bataille. Même si nous ne devons pas prendre plus de retard, il est primordial de donner des moyens aux startups et entreprises françaises qui développent actuellement des briques technologiques clés ou de nouvelles blockchains afin de leur permettre d’émerger, et devenir des leaders internationaux sur le sujet. Un premier signal positif a été envoyé par Bercy concernant le cadre règlementaire qui pourrait être celui recommandé par l’AMF, soit un régime d’autorisation optionnelle avec délivrance ou non d’un visa pour les opérations qui se dérouleraient le territoire français.


Par Sébastien Bourguignon Principal & Lead Digital Influencer @sebbourguignon
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